Archives - Documents officiels

Note n°2020-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020

Note n°2020-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2020

Note n°2020-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) pour l’année 2020

Note n°2020-DFT-03 : Répartition et orientations des crédits liés à la « Prévention des noyades et développement de l’Aisance aquatique »

Note n°2020-DFT-04 : Répartition et orientations des crédits liés au fonds territorial de solidarité, au soutien d’actions hors « projets sportifs fédéraux » (PSF) et à la lutte contre les violences sexuelles dans le sport

Conseil d'administration - 05 mars 2020

Conseil d'administration - 25 juin 2020

Assemblée générale - 16 septembre 2020

Conseil d'administration - 23 octobre 2020

Conseil d'administration - 14 décembre 2020

Convention constitutive - 16 septembre 2020

Conseil d'administration - 19 février 2019

Conseil d'administration - 13 mars 2019

Assemblée générale - 24 avril 2019

Conseil d'administration - 24 avril 2019

Conseil d'administration - 18 juin 2019

Assemblée générale - 8 octobre 2019

Conseil d'administration - 9 décembre 2019

Convention constitutive - 8 octobre 2019

Conseil d'administration - 25 septembre 2018

Conseil d'administration - 23 novembre 2018

Conseil d'administration - décembre 2018