Archives - Documents officiels

Notes de service

2020
Note n°2020-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020
Note n°2020-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2020
Note n°2020-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) pour l’année 2020
Note n°2020-DFT-03 : Répartition et orientations des crédits liés à la « Prévention des noyades et développement de l’Aisance aquatique »
Note n°2020-DFT-04 : Répartition et orientations des crédits liés au fonds territorial de solidarité, au soutien d’actions hors « projets sportifs fédéraux » (PSF) et à la lutte contre les violences sexuelles dans le sport

Textes adoptés

2020
Conseil d'administration - 05 mars 2020
Conseil d'administration - 25 juin 2020
Assemblée générale - 16 septembre 2020
Conseil d'administration - 23 octobre 2020
Conseil d'administration - 14 décembre 2020
Convention constitutive - 16 septembre 2020
2019
2018
Conseil d'administration - 25 septembre 2018
Conseil d'administration - 23 novembre 2018
Conseil d'administration - décembre 2018