Documents officiels

Notes de service

2022
Note N°2022-PEP-ES-01 : Programme Equipements sportifs de Proximité
2021
Note n°2021-DFT-01 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs territoriaux (PST) pour l’année 2021
Note n°2021-DFT-02 : Politique de l’Agence en faveur des projets sportifs fédéraux (PSF) et stratégies territoriales de labellisation pour l’année 2021
Note n°2021-DFT-03 : Note d’orientation relative aux contrats de développement signés en 2021 entre l’Agence nationale du Sport et les fédérations sportives sur la période 2021-2024
Note N°2021-ES-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2021
Note N°2021-ES-02 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) pour l’année 2021
Note N°2021-HP-01 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs de Haut niveau et de Haute performance pour l’année 2021
Note N°2021-CPJ2-HP-02 : Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs labellisés Centres de Préparation aux Jeux (CPJ) de Haut niveau et de Haute performance pour l’année 2022
Aide à la transformation numérique des fédérations sportives, Plan France Relance : orientations prioritaires du volet "Développement des pratiques"

Textes adoptés

2021
Assemblée générale - 15 juin 2021
Conseil d'administration - 2 décembre 2021
Conseil d'administration - 7 octobre 2021
Conseil d'administration - 15 juin 2021
Conseil d'administration - 11 mars 2021
Règlement intérieur et financier - 7 octobre 2021
Convention constitutive - 15 juin 2021